MC

Informations légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Maison Chevalier Prestige S.A.S.

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (S.A.S.)

Siège social : 18 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France

Capital social : [montant] euros

RCS Paris : [numéro RCS]

SIREN : [numéro SIREN]

SIRET : [numéro SIRET]

N° TVA intracommunautaire : FR [numéro TVA]

Email : [email protected]

Activité : Transport de personnes par véhicules de tourisme avec chauffeur (VTC)

N° licence VTC : [numéro de licence]

2. Directrice de la publication

Nom : Camille Chevalier

Qualité : Présidente — Directrice Générale (CEO)

Contact : [email protected]

3. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

Site web : [URL de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site limousine-service.paris — incluant, de manière non limitative, les textes, photographies, illustrations, logos, icônes, marques, sons, logiciels, mises en page, bases de données, codes et tout élément graphique ou éditorial — est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété industrielle.

La marque « Maison Chevalier Prestige » et le logo associé sont des marques déposées. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Maison Chevalier Prestige S.A.S.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Maison Chevalier Prestige S.A.S. s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

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6. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 (« RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

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  • Droit de rectification — Demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
  • Droit à l'effacement — Demander la suppression de vos données dans les conditions prévues par la loi.
  • Droit à la limitation — Demander la limitation du traitement de vos données.
  • Droit à la portabilité — Recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé.
  • Droit d'opposition — Vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [email protected]

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service, ainsi que des cookies analytiques soumis à votre consentement préalable. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris.

Dernière mise à jour : mars 2026